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Marques déposées par SACPA
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MASSILIA Services Environnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASSILIA Services Environnement
SACPA

Numéro de dépôt :
4544585
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
MASSILIA Services Environnement de SACPA

Présentation de la marque MASSILIA Services Environnement

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par SACPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASSILIA Services Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est SACPA domicilié(e) 12 Place Gambetta - 47700 - CASTELJALOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACPA, Madame Cécile HENNEQUIN-PAVAGEAU domicilié(e) 12 Place Gambetta - 47700 - CASTELJALOUX - France.

La marque MASSILIA Services Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSILIA Services Environnement arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

SACPA a également déposé les autres marques suivantes : PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE , GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS. , le Confort des 4 pattes , GLOBAL Toutou SERVICES , LE DELICE DES 4 PATTES , L'ATELIER ANIMALIER , LE BONHEUR DES 4 PATTES , RESPA RESEAU D EXPERTS AU SERVICE DES POLITIQUES DE L ANIMAL , le Bonheur des 4 pattes , SACPA SOCIETE D ASSISTANCE POUR LE CONTROLE DES POPULATIONS ANIMALES


SACPA - 12 Place Gambetta - 47700 - CASTELJALOUX - France


SACPA, Madame Cécile HENNEQUIN-PAVAGEAU - 12 Place Gambetta - 47700 - CASTELJALOUX - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.